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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIMETODO
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Le Train des Mouettes Entre terre et mer, en train à vapeur
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Train des Mouettes Entre terre et mer, en train à vapeur
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME, Collectivité Territoriale de l'Etat Français

Numéro de dépôt :
3581521
Date de dépôt :
12/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/06/2028
Le Train des Mouettes Entre terre et mer, en train à vapeur de DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Présentation de la marque Le Train des Mouettes Entre terre et mer, en train à vapeur

Déposée le 12 juin 2008 par DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Le Train des Mouettes Entre terre et mer, en train à vapeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-29 du 18 juillet 2008.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIMETODO domicilié(e) 85 Boulevard de la République - 17076 - LA ROCHELLE CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque Le Train des Mouettes Entre terre et mer, en train à vapeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3581521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Train des Mouettes Entre terre et mer, en train à vapeur arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME a également déposé les autres marques suivantes : Les Prix des Mouettes , SITES EN SCENE , POLE NATURE CHARENTE-MARITIME , Ré EXPRESS , La Charente Maritime LE DEPARTEMENT , PALEOSITE Saint-Cézaire (17) SUR LES TRACES DE NEANDERTAL , CAP RE CONTRIBUTION A LA PROTECTION DE L ILE DE RE , AVEC LA CHARENTE-MARITIME NOUS CO2 VOITURONS LESMOUETTES-COVOITURAGE.FR , + de 17 DANS NOS ASSIETTES La Charente Maritme LE DEPARTEMENT , en voiture Cinoche ! DRIVE-IN


DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME, Collectivité Territoriale de l'Etat Français - 85 Boulevard de la République - 17076 - LA ROCHELLE CEDEX - France


IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2018 n°2676655 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-23

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, brochures, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Services de transport ; information en matière de transports ; réservation de places de voyages ; organisation d'excursions et de voyages ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs.

Organisation de manifestations touristiques et services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences et colloques en rapport avec une activité touristique ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; informations en matière de divertissement ; atelier de formation ; réservation de places de spectacles.